Mentions légales

Mentions légales

Société AOVIA
4 Avenue de la Résistance
92370 CHAVILLE

Siret : 528 757 065 00016
Directeur de la publication : Patrice BERNARD

Hébergeur du site Internet

AOVIA.COM
AMEN SASU, 12-14, Rond-Point des Champs Elysées 75008 Paris

Contact : www.amen.fr

Droits d’auteurs :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la Propriété Intellectuelle.
Tous les photographies présentes sur ce site, sont la propriété exclusive d’AOVIA et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, l’utilisateur s’interdit de reproduire, sous quelque forme que ce soit, les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le présent site sans accord exprès, préalable et écrit d’ AOVIA.
La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.

Données personnelles :

En conformité avec la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006, AOVIA est dispensé de déclaration des traitements, constitués à des fins d’information ou de communication externe, auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Cette dispense de déclaration n’exonère AOVIA d’aucune de ses autres obligations prévues par le décret 2007- 451 du 25 mars 2007, pris pour l’application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
L’utilisateur est notamment informé, conformément à la Délibération n°2006-138 :
Que les informations personnelles éventuellement collectées via un formulaire présent sur le site seront tenues strictement confidentielles et sont destinées à l’usage exclusif d’AOVIA.
Qu’il dispose en outre d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition portant sur ses données nominatives. Ce droit peut être exercé en adressant un courriel à AOVIA ou par courrier à l’adresse mentionnée plus haut.
AOVIA  informe également l’utilisateur qu’un traitement des données de connexion est effectué à des fins purement statistiques.

AOVIA LA PREMIÈRE PIERRE D’UNE RELATION SOLIDE